CR comité Aful les Lys du 29 novembre 20
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CR comité Aful les Lys du 11 septembre 2
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CR comité Aful les Lys du 01 juillet 201
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réunion comité suite à l'AGO
reunion de comité 13 MARS.docx
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2019.01.18 - Réunion de Comité .

 

Une réunion de Comité s'est tenue chez la Présidente le vendredi 18 janvier 2019 de 19h à 21h en vue de la préparation de l'AG, prévue le 16 février 2019.

Le contenu de la convocation a été examiné par les membres du Comité présents.

Le rapport d'activités a fait l'objet d'explications et a été approuvé à l'unanimité par les membres présents.

Le rapport financier a été longuement analysé et complété.

 

2018

2018.12.07. - Réunion de Comité.

 

Une réunion de Comité devait avoir lieu à cette date chez la Présidente.

Suite à des absences de membres du Comité, la réunion plénière de Comité n'a pu avoir lieu. Le Comité n’était pas valablement constitué par les quatre membres présents (Statuts, Article 4.4).

 

Les membres présents ont déploré les absences de certains membres qui n’avaient pas pris la peine de prévenir de leur absence, mais ont décidé cependant de tenir une réunion partielle de Comité (de 21h à 23h) ou réunion de travail, puisqu’ils s'étaient déplacés.

 

2018.10.05. - Réunion de Comité.

 

Une réunion de Comité s'est tenue le vendredi 05 octobre 2018, au domicile de la Présidente, de 21h à 23h15.

De nombreux points ont été évoqués, notamment les nombreuses ventes de biens ayant lieu cette année. Plus de 10% des biens de l'AFUL vont avoir un nouveau propriétaire.

L'avocat de l'AFUL a dû intervenir dans certaines ventes pour rappeler les obligations des propriétaires vendeurs et préciser celles des acheteurs.

Certains acheteurs ont pris la peine de contacter le Comité avant la vente, dans l'hypothèse de travaux envisagés.

 

Une circulaire de rappel du Règlement est en préparation.

 

2018.06.19 - Réunions de travail.

 

Plusieurs réunions de travail entre membres du Comité ont eu lieu pour traiter les divers problèmes qui surviennent, dont les infractions au Règlement.

 

La Présidente et le Vice Président se sont aussi rendus chez plusieurs propriétaires, soit à leur demande, soit à la demande du Comité. Des explications, des renseignements, des conseils ont été fournis.

Ces rencontres ont été courtoises et fructueuses.

 

Une réunion entre la Présidente, le Vice Président et l'avocat de l'AFUL a eu lieu ce jour. Divers problèmes ont été évoqués et des décisions prises.

 

2018.05.19. - Réunion de Comité.

 

Une réunion de Comité s'est tenue de 14h à 16h30 chez la Présidente de l'AFUL pour faire le point sur le Règlement, la rentrée des cotisations, les ventes, l'état des espaces verts, la lutte contre les chenilles processionnaires, et les problèmes divers qui se posent au Comité et à l'AFUL.

 

Il a été constaté que de nombreux propriétaires sont peu respectueux du Règlement, et font des travaux extérieurs sans demander au préalable l'autorisation du Comité.

Ces propriétaires se retrouvent ainsi dans l'illégalité vis-à-vis du Règlement de l'AFUL (qui leur est opposable en Justice) et dans l'illégalité vis-à-vis du PLU de la ville de Mennecy (Plan local d'urbanisme).

 

Rappel : lors de la vente des biens, le Comité a le devoir de demander au  propriétaire vendeur de remettre son bien en conformité avec le Règlement. Le recours à des procédures judiciaires peut être envisagé. 

 

2018.03.10. - Réunion de Comité.

 

Une réunion de Comité a eu lieu ce jour au domicile de la Présidente.

Le sujet essentiel était l'étude des devis demandés au jardinier de l'AFUL, la société Vertige.

Plusieurs décisions ont été prises concernant l'éradication des chenilles processionnaires et les divers moyens pour y parvenir: mise en place d'éco-pièges, pose de nichoirs à mésanges et de pièges à phéromones.

 

2018.02.10. - Composition du Comité pour l'exercice 2018.

 

Danièle HILLION : Présidente.

Marcel DURANT : Vice-Président, Responsable du Règlement.

Loïc NAZE : Adjoint (Règlement)

Christian HAY : Trésorier. 

René CLEDASSOU : Trésorier Adjoint. 

Fabrice COURANT : Secrétaire, Adjoint (Espaces verts). 

Stéphanie COUSIN : Secrétaire adjointe.

Sébastien STELZLE : Responsable des Espaces verts. 

Caroline VALENTE : Adjointe (Espaces Verts)

 

Cooptation et ratification (Statuts de l’AFUL, article 4.2) :

La cooptation de M. HAY et Mme COUSIN, a été ratifiée par l’Assemblée Générale de 2018. Ceux-ci deviennent membres de plein droit du Comité jusqu’en 2020.

La cooptation de Mme MONTACLAIR, n’a pas été ratifiée par l’AG.

M. NAZE a été élu pour terminer son mandat (2 ans), jusqu’en 2020.

 

Renouvellement du Comité par tiers (Statuts, article 4.2) :

Les mandats de MM CLEDASSOU, COURANT et PHILIPPE se terminaient en 2018.

MM CLEDASSOU, et COURANT se représentaient. Ils ont été élus pour un nouveau mandat de 3 ans, jusqu’en 2021.

M. PHILIPPE ne se représentait pas. Mme VALENTE a été élue pour un mandat de 3 ans, jusqu’en 2021.

 

Vérificateurs aux comptes (Statuts, article 6.5) :

Mme Cécile B. a été élue vérificatrice aux comptes, à l’unanimité.

 

Tous les votes concernant la ratification, l’élection ou la réélection des membres du Comité ont eu lieu à l’unanimité.

 

Les fonctions des membres du Comité syndical (Statuts, article 4.3) :

Rappel : les fonctions des membres élus ne sont pas déterminées en Assemblée Générale, mais sont choisies en réunion de Comité.

 

2018.02.10. - Réunion de Comité.

 

Une rapide réunion de Comité  s'est tenue à l'issue de l'Assemblée Générale afin de déterminer les fonctions des membres au sein du Comité pour l'exercice 2018.

Voir ce lien.

2018.01.28. - Distribution des convocations à l'AG.

 

Toutes les convocations à l'AG ont été distribuées aux propriétaires.

14 convocations ont été envoyées en lettres recommandées avec AR, conformément aux Statuts de l'AFUL, soit environ 10% des convocations.

Certains propriétaires ont été joints par courrier électronique.

2018.01.05 et 12. - Réunions de travail de membres du Comité.

 

En vue de la préparation de l'AGO, des réunions de travail restreintes portant sur la rédaction de la convocation, l'ordre du jour et les finances de l'AFUL se sont tenues chez la Présidente de 20h30 à 22h30. 

 

2017

2017.11.18 - 5 ème réunion de Comité

 

Le Comité de l'AFUL s'est réuni le  18 novembre 2017 chez la Présidente de l'AFUL,  

Le compte rendu est accessible à tous les propriétaires de l'AFUL les Lys sur demande auprès du Secrétariat.  

2017.09.23. - 4ème réunion de Comité.

Le Comité de l'AFUL s'est réuni le 23 septembre 2017 chez la Présidente de l'AFUL, 

Le compte rendu est accessible à tous les propriétaires de l'AFUL les Lys sur demande auprès du Secrétariat. 

2017.06.10. - 3ème réunion du Comité. 

 

Le Comité de l'AFUL s'est réuni le 10 juin 2017 chez la Présidente de l'AFUL, 

Le compte-rendu est accessible à tous les propriétaires de l'AFUL les Lys sur demande auprès du Secrétariat. 

2017.03.17. - 2 ème réunion de Comité. 

 

Une réunion de Comité s'est tenue le 17 mars chez la Présidente de l'AFUL et a permis d'établir la composition du Comité et les fonctions de chaque membre pour l'exercice 2017.

Le compte-rendu est accessible à tous les propriétaires de l'AFUL les Lys sur demande auprès du Secrétariat de l'AFUL.

 

COMPOSITION DU COMITE pour l’exercice 2017 

  

Danièle HILLION : Présidente.

Marcel DURANT : Vice-Président, Responsable du Règlement.

Christian HAY (coopté le 28 janvier 2017) : Trésorier. 

René CLEDASSOU : Trésorier Adjoint. 

Fabrice COURANT : Secrétaire, Adjoint au Responsable des Espaces verts. 

Stéphanie COUSIN (cooptée le 17 mars 2017) : Secrétaire adjointe.

Sébastien STELZLE : Responsable des Espaces verts. 

Virginie MONTACLAIR (cooptée le 28 janvier 2017) : Adjointe au Responsable des Espaces Verts 

Jean-Michel PHILIPPE : Membre du Comité syndical.

  

Conformément à notre Règlement (Statuts, Article 4.2), la cooptation des trois membres du Comité devra être ratifiée par l’Assemblée Générale de 2018, et le Comité syndical sera renouvelé par tiers chaque année :

 

Les mandats de MM. CLEDASSOU, COURANT et PHILIPPE seront renouvelables en 2018.

Les mandats de Mme HILLION, MM. DURANT et STELZLE seront renouvelables en 2019.

Les mandats des membres cooptés sous réserve de ratification par l'AG de 2018, Mmes COUSIN et MONTACLAIR, M.HAY, seront renouvelables en 2020.

  

Les fonctions des membres du Comité syndical, élus ou cooptés, ne sont pas déterminées en Assemblée Générale, mais sont choisies en réunion de Comité (Article 4.3). 

Ces fonctions sont définies par les Statuts de l'AFUL.

Le rôle du Comité est avant tout d'assurer "le maintien de l'harmonie architecturale de l'ensemble immobilier". Pour cela, il doit veiller au "respect et à l'exacte observation des servitudes, règles d' intérêt général, charges et conditions résultant du Règlement de l'AFUL".

 

Réunions informelles du Comité.

 

De nombreuses réunions informelles du Comité ont lieu, entre les membres, selon leurs attributions : espaces verts, Règlement etc.  

Ainsi plusieurs membres du Comité ont procédé à des "Tours de maisons" pour vérifier le bon entretien des maisons et des jardins afin de constater leur conformité avec notre Règlement.

 

Ces réunions, ces rencontres, sont différentes des réunions plénières du Comité qui, elles, donnent lieu à compte-rendu écrit, et récapitulent les diverses actions des membres du Comité. 

2017.01.28. - 1ère Réunion de Comité. (exercice 2017)

 

Une brève réunion de Comité a eu lieu à l'issue de l'Assemblée Générale de 2017.

Mme ETE  a terminé son mandat de trois ans et n'a pas souhaité se représenter. 

Les fonctions de chaque membre du nouveau Comité Syndical seront établies à la prochaine réunion de Comité.

Pour le moment chacun conserve sa fonction de 2016.  

La convocation à l'Assemblée Générale 2017, et le compte-rendu ont été placés dans la rubrique "Archives officielles de l'AFUL".

2017.01.07. - Réunion du Comité (exercice 2016)

 

Le Comité de l'AFUL s'est réuni le 7 janvier 2017 chez la Présidente de l'AFUL, en vue de la préparation de l'Assemblée Générale de l'AFUL Les Lys du samedi 28 janvier 2017. 

 

Le compte-rendu est accessible à tous les propriétaires de l'AFUL les Lys sur demande auprès du Secrétariat.

 

2016

Le rôle du Comité est avant tout d'assurer "le maintien de l'harmonie architecturale de l'ensemble immobilier". Pour cela, il doit veiller au "respect et à l'exacte observation des servitudes, règles d' intérêt général, charges et conditions résultant du Règlement de l'AFUL".

 

Composition du Comité syndical (exercice 2016)

 Mme HILLION : Présidente. 

 M. PHILIPPE : Vice-Président

 M. HAY : Trésorier

 M. CLEDASSOU : Adjoint Trésorier.

 Mme ETE : Secrétaire

 M. COURANT : Adjoint Secrétaire

 M. STELZLE : Responsable des Espaces Verts

 Mme MONTACLAIR : Adjointe Espaces Verts

 M. DURANT : Responsable du Règlement

 

La convocation à l'Assemblée Générale 2016, et le compte-rendu ont été placés dans la rubrique "Archives officielles de l'AFUL".